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Délibérations de la session 17821121

Rubrique "Economie"
Catégorie "Manufactures autres que textiles"



Economie
Manufactures autres que textiles
17821210(15)
Le diocèse du Puy est autorisé à imposer 600 l. en faveur du sieur Lazerne, négociant du Puy, qui a établi une faïencerie dans son domaine d'Orzilhac Action des Etats

Economie
Manufactures autres que textiles
17821219(14)
Les Etats accordent 1 500 l. à chacun des sieurs Brieu et Galibert, papetiers de Castres, l'un pour avoir fabriqué un cylindre à la hollandaise (140 tours/mn), l'autre pour un système de filtration de l'eau Action des Etats

Economie
Manufactures autres que textiles
17821228(32)
Les Etats rejettent la demande de prêt des sieurs Bruguière et Cie pour l'extension de leur nouvelle fabrique de couperose aux environs d'Alès, selon leur principe de ne donner d'encouragements "qu'aux choses faites" Action des Etats

Economie
Manufactures autres que textiles
17821228(32)
Arrêt du Conseil du 22/11/1782 qui exempte de tout droit la couperose provenant de la fabrique des sieurs Bruguière et Compagnie établie aux environs d'Alès Action royale